REGLEMENT INTERIEUR 5

De l’Association des Anciens de Mazagan et de sa Région

 

 

Modifications adoptées lors de l’Assemblée Générale

Du 1er octobre 2000

 

 

Article 1

 

Des anciens Mazaganais, ayant participé au voyage « Retour aux sources » du 11 au 22 octobre 1992, ont créé une Association, régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901, dont les Statuts ont été déposés le 9 décembre 1992, en la Préfecture de Montpellier.

Sa durée est illimitée.

 

 

Article 2 : buts de l’association.

 

Cette association a pour but :

 

 

Article 3 : SIEGE SOCIAL .

 

Le Siège Social de l’Association est situé à :

« La Provence » B6, 46 avenue de St Barnabé 13012 Marseille.

Toutefois, afin de faciliter la marche de l’Association, le courrier devra être adressé à l’adresse ci-dessus ou à celle du Secrétaire.

 

 

Article 4 : CONSEIL D’ADMINISTRATION .

 

Il se compose de neuf membres élus par l’Assemblée Générale.

Le Conseil est élu pour trois ans renouvelable par tiers, les membres qui le souhaitent peuvent être rééligibles.

Le renouvellement des membres sortant la première et la deuxième année se fera par tirage au sort parmi les premiers élus.

Les candidatures seront reçues par le Président au plus tard quinze jours avant le jour de l’Assemblée Générale.

 

 

Article 5 : ADHESIONS.

 

Toute adhésion implique :

  1. La signature du bulletin de renseignements.
  2. Le versement de la cotisation annuelle, exigible avant le 31 janvier des années en cours.
  3. L’examen de la demande d’adhésion par le Conseil et la notification de décision.

 

 

Article 6 : ADMISSIONS .

 

Sont admis :

 

 

Article 7 : COTISATIONS ET LEUR REGLEMENT.

 

Le montant des cotisations, ainsi qu le montant des droits d’entrée, pour les membres sympathisants seront fixés tous les ans lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.

Tout adhérent, qui n’aura pas réglé sa cotisation dans les délais voulus, se verra réclamer cette cotisation par voie de bulletin et mis en sommeil ; si le règlement n’est pas effectué, sa radiation pourra être prononcée après une deuxième relance, sauf raison valable après décision du Conseil.

Ne pourront prendre part aux votes et aux manifestations organisés par l’Association (rassemblements, voyages, Assemblée Générale, etc…) que les adhérents à jour de leur cotisation.

Conformément aux statuts, l’Association pourra ouvrir un ou plusieurs comptes bancaires ou postaux.

Les chèques tirés devront porter soit la signature du Trésorier, soit celle du Président et, exceptionnellement, celle du Secrétaire.

Les responsables régionaux pourront ouvrir un compte bancaire ou postal intitulé « A.A.M.R. région de… ». Les opérations financières comptabilisées sur ce compte ne concerneront que l’animation des adhérents de leur région.

Un compte rendu sera donné à l’Assemblée Générale.

Une avance pourra éventuellement être accordée permettant de subvenir aux frais de gestion de la région, celle-ci sera fixée par le Conseil d’Administration en fonction des activités réalisées dans chaque région.

Les comptes concernant la région seront justifiés par le responsable auprès du Trésorier et du Président.

 

 

Article 8 : MODALITES DES VOTES .

 

 

 

Article 9 : DECISIONS DU CONSEIL .

 

Le Conseil d’Administration pourra se réunir à la demande du Président en cas de besoin.

Toutes les organisations de manifestations concernant l’Association seront présidées par le Conseil qui nommera éventuellement un Comité des Fêtes.

Pourront être admis aux manifestations, les Parents et les Amis parrainés par un adhérent à jour de sa cotisation, laissant toutefois la priorité aux adhérents.

 

 

Article 10.

 

Les discussions politiques et religieuses sont interdites en réunion, Conseil, Assemblée Générale, Rassemblement de tous genres y compris Repas, Lunch ou Soirées dansantes, voyages organisés. Cette liste n’est pas exhaustive.

L’esprit amicaliste des adhérents doit être sincère et désintéressé et ne doit pas nuire à la bonne marche du bureau et par-là même à celle de l’Association.

 

 

Article 11.

 

La France sera découpée en Grandes Régions regroupant une ou plusieurs Régions Administratives.

Un volontaire représentera l’Association dans chacune de ces Régions, il sera en relation constante avec le Président ou le Secrétaire.

Il pourra organiser des rassemblements locaux.

 

 

Article 12 : JOURNAL « LE JDIDI ».

 

Un journal, « Le Jdidi », sera édité trimestriellement et envoyé aux membres de l’Association à jour de leur cotisation.

A la demande des adhérents, il sera publié gratuitement :

Dans tous les cas, la signature du demandeur sera exigée avant parution.

 

 

Article 13 : DISSOLUTION.

 

La dissolution de l’Association ne pourra être prononcée que par les deux tiers (2/3) au moins des présents à l’Assemblée Générale. Un ou plusieurs liquidateurs seront nommés lors de cette Assemblée et l’actif, s’il y a lieu, sera dévolu conformément à l’Article 9 de la Loi du 1er Juillet 1901 et au Décret du 16 août 1901.

 

 

Article 14.

 

Le Règlement Intérieur, qui peut être modifié, est applicable dès son approbation par la majorité du Conseil d’Administration.

 

 

 

                                                                                    Pour le Conseil d’Administration.

 

 

                                                                                    Fait à Marseille, le

 

 

 

 

 

 

La Secrétaire Générale,                                                                   Le Président,

Marie-Louise DELACOURT-VINCENT                                       Rémon FARACHE